Politique de confidentialité
### 1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l'Entreprise], exerçant sous le nom commercial [Nom Commercial], inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro de SIRET], dont le siège social est situé au [Adresse], et toute personne physique ou morale (ci-après le "Client") souhaitant bénéficier des services de coaching de vie proposés par [Nom de l'Entreprise] sur le site internet [URL du site].
### 2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels [Nom de l'Entreprise] fournit ses services de coaching de vie en ligne.
### 3. Services Proposés
[Nom de l'Entreprise] propose des services de coaching de vie, comprenant des séances individuelles et/ou des programmes personnalisés, disponibles à distance via des outils de communication en ligne (ex. : visioconférence, téléphone, email).
### 4. Acceptation des CGV
Toute commande de services implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande.
### 5. Commande et Modalités de Paiement
#### 5.1. Commande
Les commandes de services se font directement en ligne via [URL du site]. Le Client sélectionne les services souhaités, les ajoute à son panier et valide sa commande après avoir vérifié les détails.
#### 5.2. Modalités de Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par [Nom de l'Entreprise]. Le paiement est requis avant le début des services.
### 6. Tarifs
Les tarifs des services sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'Entreprise] se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
### 7. Rétractation et Annulation
#### 7.1. Droit de Rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
#### 7.2. Annulation
Toute annulation de séance doit être effectuée au moins 48 heures avant la date prévue. À défaut, la séance sera due et ne pourra pas faire l'objet d'un remboursement.
### 8. Obligations et Responsabilités
#### 8.1. Obligations de [Nom de l'Entreprise]
[Nom de l'Entreprise] s'engage à fournir les services commandés avec diligence et selon les règles de l'art.
#### 8.2. Obligations du Client
Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande et à respecter les consignes données par [Nom de l'Entreprise].
#### 8.3. Limitation de Responsabilité
[Nom de l'Entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, matériels ou immatériels résultant de l'utilisation des services.
### 9. Protection des Données Personnelles
[Nom de l'Entreprise] s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le Client et à les traiter conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
### 10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site [URL du site] et les contenus des services fournis par [Nom de l'Entreprise] sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.
### 11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville].
### 12. Modification des CGV
[Nom de l'Entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute nouvelle commande passée après leur mise en ligne.
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Pour toute question ou information complémentaire, veuillez contacter [Nom de l'Entreprise] à l'adresse [Email de contact] ou au numéro [Numéro de téléphone].
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*Fait à [Ville], le [Date]*
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[Nom de l'Entreprise]
[Adresse]
[Numéro de téléphone]
[Email de contact]
[URL du site]
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